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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BENNES CALVET
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BENNES CALVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENNES CALVET
SOCIETE NOUVELLE BENNES CALVET, SAS

Numéro de dépôt :
4049330
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2023
BENNES CALVET de SOCIETE NOUVELLE BENNES CALVET

Présentation de la marque BENNES CALVET

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BENNES CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BENNES CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE BENNES CALVET domicilié(e) Trémons - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Thomas NORMAND, M. Thomas NORMAND domicilié(e) Résidence Interligne, 15 Boulevard du Général Leclerc - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque BENNES CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENNES CALVET est expirée depuis le 22 novembre 2023.

SOCIETE NOUVELLE BENNES CALVET a également déposé les autres marques suivantes : CALVET , BENNE CALVET


SOCIETE NOUVELLE BENNES CALVET, SAS - Trémons - 47140 - PENNE-D'AGENAIS - France - SIREN 452807373


Cabinet Thomas NORMAND, M. Thomas NORMAND - Résidence Interligne, 15 Boulevard du Général Leclerc - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; caravanes ; tracteurs ;

Location de machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).